Temps partiel thérapeutique : règles et fonctionnement
Tout ce qu’il faut savoir
Le temps partiel thérapeutique permet à un salarié malade ou accidenté de poursuivre son activité ou de reprendre une activité temporairement à temps partiel, après un arrêt de travail, de reprendre son activité temporairement à temps partiel.
Il est encadré par les articles L. 323-3 et L. 433-1 du Code de la Sécurité sociale. C’est en partie ce que nous présentons sur cette fiche récapitulative.
Dans cette fiche pratique
- Dans quels cas peut-on recourir au temps partiel thérapeutique ?
- Quelles sont les démarches à suivre ?
- La visite médicale de reprise
- L’organisation du travail dans l’entreprise
- Quels sont les droits du salarié pendant cette période ?
- Comment est assurée la rémunération ?
- Que se passe-t-il en cas de licenciement ?
